PORT CROS
Présentation de la marque PORT CROS
Déposée le 25 février 1982 par la société HOUVENAEGEL Marcelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORT CROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PORT CROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORT CROS est expirée depuis le 25 février 2002.
HOUVENAEGEL Marcelle a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 février 1992 n°2001645 - Publication au BOPI 1992-02-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29
Inscription le 24 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291703 - Publication au BOPI 1999-11-24